Courant debut le mois de Mars,
le gouvernement se réunira à l'assemblée national pour voté un projet de loi interdisant tous véhicules ayant une garde au sol non approprié par les constructeur d'origine.
Mis en cause :perte de controle du vehicule du a une modification non conforme
Destruction de la voie publique:routes , trotoirs, ralentisseurs et autres dégradation que ceci peut faire subir.
Mise en danger de la vie d'autrui: que se soit automobilistes,motards,cyclistes ou piétons.
Ces Véhicules seront considérés comme dangereux du a une modification non d'origine.
Tous contrevenants ne respectant pas cette loi se verra verbalisé d'une amende forfaitaire de 280€
Avec immobilisation immediat du véhicule ,confiscation du certificat d'immatriculation ,d'une remise en état de 7 jours, avec passage obligatoire du contrôle technique et représentation du véhicule vers l'agent verbalisateur.
Or se délai passer ,le contrevenant se verra bloquer son certificat d'immatriculation l'interdisant de circuler sur tout le territoire européen.