Taxe sur les toilettes format réduit

23-09-24 03:26:50
Taxe sur les toilettes format réduit

La taxe sur les toilettes des particuliers entrera en vigueur dès 2017. Tous les toilettes de plus de 10 centimètres carrés seront taxés à hauteur de 200 euros par an, afin de combler le manque à gagner des producteurs de céramique.

L'Etat a calculé que les particuliers possédant un petit cabinet, achetaient moins de rouleaux de papier toilette que les autres, engendrant un manque à gagner significatif pour lui et pour les honnêtes chieurs.

La collecte de la taxe se fera par le biais de la fiche d'imposition sur la base d'une déclaration sur l'honneur dans un premier temps. Le gouvernement établira ensuite une estimation de la surface des toilettes en fonction de la superficie des WCs de la maison.

Les toilettes partagés et les WCs sur les toits ne seront pas concernés par la taxe avant 2019. Cette taxe est le fruit d'une volonté de l'union européenne de limiter la constipation des particuliers. La Belgique étudie également l'adoption de cette taxe sur les toilettes à hauteur de 5 euros le mètres carré de céramique.