Les propriétaires de logements ne pourront plus interdire les animaux
16-11-24 08:30:46
Cette nouvelle réjouira plusieurs amoureux des animaux. Dès le 1er juillet 2015, toute clause dans un bail résidentiel interdisant la possession d'animaux dans le logement sera jugée non-valide, et tout propriétaire qui voudrait évincer un locataire pour cette raison se fera refuser automatiquement sa requête par la régie du logement.
Le locataire désirant posséder de grands animaux, comme des girafes, par exemple, devront aviser leur propriétaire par écrit, et lui accorder un délai de trois mois pour faire les modifications structurelles nécessaires à l'immeuble.
Les locataires désirant posséder des animaux marins, comme des baleines, devront devront aviser leur propriétaire par écrit, et lui accorder un délai de six mois pour faire les modifications nécessaires à l'immeuble, par exemple creuser un bassin dans l'immeuble.
Il est entendu que les animaux dits sauvages, tels les lions, tigres, panthères, etc. devront être attachés lorsqu'ils seront laissés à l'extérieur, et ce dans le but qu'ils chassent les girafes ou les baleines de leurs voisins.
Pour ce qui est de la sécurité et la quiétude des locataires ou des voisins, aucune clause particulière n'a été ajoutée. On se fie sur le bon jugement des Québécois.
