Nouvelle lois 2016 sur le tuning
14-11-24 05:58:43
La préparation automobile appelée aussi tuning rencontre de plus en plus de succès auprès des amateurs de belles mécaniques.
il faut savoir que ses lois ne s'applique pas que aux gros véhicules préparer, beaucoup de petites voitures seront touchées aussi par celles-ci.
Malheureusement, faire coïncider ses goûts avec les règles en vigueur.
Le gouvernement lance donc un grand coup de pied dans la fourmilière avec sa nouvelle Loi visant a restreindre les modifications sur les véhicules.
Ici a partir d'octobre :
- Toute modifications de carrosserie aussi légère soit'elle sera emmener a être valider par la DRIRE (Toute modification importante sur votre véhicule doit être déclarée dans le mois qui suit les transformations du véhicule sous peine d'amende. Cela doit être fait au moyen du formulaire CERFA n°13750*04 de demande de certificat d'immatriculation.
Les modifications les plus courantes peuvent être un changement de carroserie, une modification du nombre de l'assise du véhicule ou le changement de l'énergie du véhicule pour passer au GPL par exemple.)
- L'interdiction formel de changer de taille de pneus par rapport a l'origine constructeur.
- Toute la partie évacuation des Gazs, devra être d'origine c'est a dire du collecteur jusqu'au silencieux.
- Les feux et optiques ne pourront plus être modifiés, seules les feux d'origines pourront etre conservé car ils ont été étudié pour une visibilité optimale.
- Les peintures autre que l’origine devront être signalé sur la carte grise.
- Le contrôle technique pour tout véhicule déclarer modifié auprès de la DRIRE aura lieu tout les 2 ans mais une visite anti-pollution chaque années sera mise en place comme pour les utilitaires.
- Seul les fermetures de portes d'origine constructeur seront toléré.
En cas de non respect de ses nouvelles règles le véhicule sera immobilisé, la carte grise confisquer. Vous aurez alors un délais de 15 a 30 jours suivant l’appréciation de l'autorité compétente pour remettre le véhicule en règle et donc d'origine. Bien sur une amande forfaitaire de 380€ est prévu a l'encontre des personnes se faisant contrôler et ayant enfreint une des règles.
L’amande forfaitaire s'appliquera et sera multiplié par le nombre de défauts constater ainsi celle ci pourrais vite s’élever a plusieurs milliers d'euros pour les véhicule possédant d'importantes modifications.
Enfin, le ministre des transports, lance un appel a tout les militaires (gendarmes) et au force de police afin de vérifié les véhicules sur toutes manifestions ou ses véhicules pourraient se réunir.
Les maires sont quand a eux invités a refusé les manifestations dans leur villes concernant le tuning ou les voitures de sports modifié.
La loi étant acceptée et votée elle devrait entrée en application courant octobre, laissant un sursis pour toutes les personnes qui ne sont actuellement pas dans les clous au vu des nouvelles règles.
Pour rappel : (loi deja appliquée a l'heure actuelle ) La loi
Selon l’article 326-16 du code de la route, "Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception du véhicule", ce qui signifie en clair que tout véhicule recevant des accessoires au niveau de la carrosserie devrait normalement passer devant les services de la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement).
Vitres teintées loi deja en vigueur : Selon l’article R. 412-6, "Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduites (…) par l’apposition d’objets non transparents sur les vitres."
seul la team bmw of paris es autoriser a créer ce genre de manifestation
